Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château vieux nodeau
FERRER PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3826337
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2021
Château vieux nodeau de FERRER PHILIPPE

Présentation de la marque Château vieux nodeau

Déposée le 26 avril 2011 par FERRER PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château vieux nodeau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est FERRER PHILIPPE domicilié(e) 1 NODEAU - 33710 - SAINT CIERS DE CANESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRER PHILIPPE domicilié(e) 1 NODEAU - 33710 - SAINT CIERS DE CANESSE - France.

La marque Château vieux nodeau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château vieux nodeau est expirée depuis le 26 avril 2021.

FERRER PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BUSCATEAU


FERRER PHILIPPE - 1 NODEAU - 33710 - SAINT CIERS DE CANESSE - France


FERRER PHILIPPE - 1 NODEAU - 33710 - SAINT CIERS DE CANESSE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Vins d'appellation d'origine protégée.